BR Concept — Aménagement Extérieur

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Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique.

01

Éditeur du site

EURL BR CONCEPT AMENAGEMENT EXTERIEUR

SARL à associé unique (EURL) au capital social de 1 000,00 €.

Siège social : 24 Clos des Noisetiers, 74270 Clermont.

RCS : 987 875 929 Thonon-les-Bains

SIRET : 987 875 929 00018

N° TVA Intracommunautaire : FR88987875929

02

Directeur de la publication

Monsieur Rémi BERNARD, en qualité de gérant de la société EURL BR CONCEPT AMENAGEMENT EXTERIEUR.

03

Hébergement du site

Vercel Inc.

340 S Lemon Ave #4133

Walnut, CA 91789, USA

Site web : https://vercel.com

04

Assurances professionnelles

L'entreprise est couverte par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle et Décennale souscrite auprès de MAAF Assurances SA (Contrat n° 174241064).

Couverture géographique : France métropolitaine et Principauté de Monaco.

05

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, photographies, illustrations, logos, architecture) est la propriété exclusive de l'EURL BR CONCEPT AMENAGEMENT EXTERIEUR ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

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